Mentions légales

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1. Informations légales

1.1. Editeur du Site

Nom : Chantal Khartchenko Brocard

Adresse : 238 route de Grenoble

Code postal : 38510

Ville : MORESTEL

Tél. : 0782713026

1.2. Activité

Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés :

841731979

N° TVA intracommunautaire : Non renseigné

1.3. Site internet

Le site internet est hébergé sur le domaine : www.chantal-khartchenko-brocard.fr

1.4. Responsable de la publication

Responsable de la publication : Chantal Khartchenko- Brocard

Email : chantal.k99

Tél. : 0782713026

Ville du tribunal de compétence en cas de litige : [VILLE DU TRIBUNAL DE COMPÉTENCE EN CAS DE LITIGE]

1.5. Agence / Webmaster

Entreprise : Grapstor SAS

Adresse : 43 boulevard Voltaire

Code postal : 75011

Ville : Paris

Pays : France

Email : contact@simplebo.fr

Tél. : 01 84 17 49 76

1.6. Hébergement

Entreprise : Simplébo

Adresse : 43 boulevard Voltaire

Code postal : 75011

Ville : Paris

Pays : France

Tél. : 01 84 17 49 76

2. Présentation et principe

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.chantal-khartchenko-brocard.fr.

Chantal Khartchenko Brocard s’efforce de fournir sur le site www.chantal-khartchenko-brocard.fr les informations les plus précises et à jour possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Chantal Khartchenko Brocard n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

3. Accessibilité

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4. Propriété intellectuelle

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5. Liens hypertextes et cookies

5.1. Liens hypertexte

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6. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles

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6.1. Responsables de la collecte des données personnelles

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6.2. Finalité des données collectées

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